Informations de sous-traitance

Cette page listera les prestataires qui traitent des données pour le compte de TELQIO. Aucun prestataire n’est cité tant que les contrats ne sont pas documentés.

Modèle à compléter. Ce texte n’est pas validé juridiquement et ne constitue pas les conditions applicables.

Statut de ce document

La liste ci-dessous est vide de noms volontairement. Elle sera remplie avec les prestataires réellement retenus.

Modèle à compléter. Ce texte n’est pas un document juridique validé et ne doit pas être publié comme tel. Renseignez chaque champ entre crochets, puis faites relire l’ensemble par un conseil juridique avant toute publication.

Liste des sous-traitants

Ces catégories sont indicatives. Une ligne n’apparaît dans la version publiée que si un prestataire est réellement utilisé.

CatégorieNom du prestataireRôlePays de traitementDonnées concernées
Hébergement de la plateforme[À COMPLÉTER : nom de l’hébergeur][À COMPLÉTER : rôle][À COMPLÉTER : pays de traitement][À COMPLÉTER : données concernées]
Opérateur ou fournisseur de communications[À COMPLÉTER : nom de l’opérateur partenaire][À COMPLÉTER : rôle][À COMPLÉTER : pays de traitement][À COMPLÉTER : données concernées]
Envoi des courriels[À COMPLÉTER : nom du prestataire d’envoi][À COMPLÉTER : rôle][À COMPLÉTER : pays de traitement][À COMPLÉTER : données concernées]
Stockage des enregistrements[À COMPLÉTER : nom du prestataire de stockage][À COMPLÉTER : rôle][À COMPLÉTER : pays de traitement][À COMPLÉTER : données concernées]
Assistance et supervision[À COMPLÉTER : nom du prestataire][À COMPLÉTER : rôle][À COMPLÉTER : pays de traitement][À COMPLÉTER : données concernées]

Garanties

Garanties contractuelles et mesures exigées des sous-traitants : [À COMPLÉTER : garanties exigées des sous-traitants]

Transferts hors de l’Union européenne, le cas échéant : [À COMPLÉTER : transferts hors de l’Union européenne et garanties associées]

Être informé des changements

Procédure d’information avant l’ajout ou le remplacement d’un sous-traitant : [À COMPLÉTER : procédure d’information sur les sous-traitants]

Contact

Pour toute question : [À COMPLÉTER : adresse de contact données personnelles]